Mentions légales
Des services du site et de l'application Webtoon Factory
1 Le présent site internet est édité par la SA Editions Dupuis, dont le siège social est situé rue Destrée n° 52, à 6001 Marcinelle, immatriculée au registre des personnes morales de Charleroi sous le numéro d’entreprise 0429.160.563 ci-après dénommée la « Société »
- Directrice Générale de la société S.A. ÉDITIONS DUPUIS : Julie Durot
- Directeur de la publication du site www.webtoonfactory.com : Julie Durot
- Responsable fonctionnel et technique : Caroline Houart
2 Hébergement & Infogérance
- Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société Mosanweb.
- Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l'hébergeur.
3 Exploitation et conception
- L'exploitation et la conception sont assurées par S.A. ÉDITIONS DUPUIS.
4 Contact
5 Propriété intellectuelle
- Tous les éléments du Site, qu'ils s'agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle.
- A cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l'un quelconque de ces éléments du Site, qu'il s'agisse d'éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l'auteur de tels actes à des poursuites.
6 Politique de fouille de textes et de données
- < TDM-RESERVATION: 1>
- Le Site s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de la loi belge et notamment sous l’article XI.190, 20° du Code de Droit Economique. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
- Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de notre part.
- Conformément au considérant 18 de la directive européenne 2019/790 du 17 avril 2019, cette opposition peut être exprimée au moyen de tout procédé lisible par machine, y compris les métadonnées et les conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.